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Pendant les travaux
Ouverture de chantier
- Affichage du permis de construire (nom du propriétaire, date et n° du permis, délai de recours, nature des travaux, adresse de la mairie, superficie du terrain, surface de plancher autorisée, surface créée, hauteur de la construction).
- Affichage des intervenants (nom, adresse, n° téléphone de l'entreprise)
- Affichage des panneaux de sécurité (conditions d'accès au chantier, adresses et n° utiles en cas d'accident).
- Affichage des autorisations d'installation, d'échafaudages et palissades, des bennes à gravats (nom, adresse du bénéficiaire, nom, adresse, n° RCS ou RM des entreprises, date de délivrance de l'autorisation, date de réception)
Le défaut d'affichage est passible d'une amende.
Durée de validité
Les travaux peuvent être exceptionnellement interrompus pendant 3 ans quand le permis a autorisé une construction en 2 tranches dont la 1ère tranche a une superficie < 100 m².
La date de la déclaration d'ouverture de chantier est sans effet sur le contrat d'assurance de responsabilité décennale.
Suivi des travaux
Les réunions de chantier sont des moments très importants pour faire le point sur :
- L'avancement des travaux.
- Le respect des délais.
- Le respect du contrat et du cahier des charges.
- Le bon ordre du chantier et le respect des obligations réglementaires d'affichage et de sécurité.
- Les éventuels problèmes rencontrés.
Le maître d'œuvre organise et préside la réunion de chantier.
Les représentants de chaque corps de métier sont présents.
Y participer permet d'être en contact direct avec les problèmes concrets du chantier, de donner son avis et prendre des décisions.
Pour un projet de construction, prévoir des réunions à chaque grande étape.
Pour de simples travaux, prévoir des réunions hebdomadaires.

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